EC4020 - Propriété intellectuelle

EC4020 - Propriété intellectuelle

Objectifs

Objectif général :

À l’issue de ce cours, l’élève connaîtra les grandes branches du droit de la propriété intellectuelle.

Objectifs détaillés :

Il aura compris les impacts de chacune des protections entrant dans le champ de la propriété intellectuelle et saura en vérifier succinctement les conditions. Il maîtrisera les grands principes de la propriété intellectuelle portant sur les questions de titularité des droits.
La Propriété Intellectuelle est une matière juridique incontournable dans le cursus d’un ingénieur. En effet, il sera, quel que soit le secteur d’activité dans lequel il travaillera confronté tôt ou tard à des problématiques inhérentes à la propriété intellectuelle. Cet enseignement a donc pour objectif d’octroyer aux élèves une base de connaissances en ce domaine. Seront ainsi abordés les droits de propriété littéraire et artistique, plus particulièrement ciblés sur le droit d’auteur et les droits de propriété industrielle tels que le brevet, les marques et les dessins et modèles. De manière transverse, l’élève apprendra à la fois quels sont les risques encourus par une contrefaçon (plus communément appelé « plagiat ») de créations dont il n’est pas l’auteur, mais également de quels droits il bénéficiera sur ses propres créations dans sa profession.

Volume horaire (h)

  • Cours magistraux : 6
Ce cours fait partie de la formation

En bref

Crédits ECTS : Cf UE

Nombre d'heures 6

Contact(s)

Nathalie FOUTEL

Tél : +33 5 62 17 43 08

Email : nathalie.foutel @ enac.fr