DJ3501 - Droit du Travail

Objectifs

Objectif général :

Initiation au droit du travail. Il s’agit de familiariser l’élève avec un environnement juridique professionnel en lui apportant les notions essentielles du droit du travail et en particulier celles qui sont relatives au contrat de travail.

Objectifs détaillés :

Introduction : présentation des différentes juridictions en droit français
Embauche et différents contrats de travail (dont une étude plus particulière du contrat d'apprentissage qui leur est propre).
La vie au sein de l’entreprise: défense collective (représentants du personnel, grève…), pouvoir du chef d’entreprise (règlement intérieur, discipline….).
La santé des salariés : rôle de la médecine du travail, notions d’accidents du travail et de trajet, faute inexcusable…
La rémunération
Les diverses formes de congés (payés, maladie, maternité, sabbatique, formation,…)
Les modes de rupture du contrat de travail : licenciements pour motif personnel ou collectif (dont les plans sociaux), démission, retraite.

Volume horaire (h)

• Cours Magistraux : 14h

Examens

Nombre total d'heures d’évaluation : 1