RG3501 - Présentation du Système de Transport Aérien

Objectifs

Objectif général :

A l’issue de ce cours, l’étudiant sera capable de présenter les principaux acteurs du transport aérien (y compris les organismes régulateurs), de décrire leurs rôles et leurs interactions.

Objectifs détaillés :

A l’issue de ce cours, l’étudiant sera capable de:

- présenter les caractéristiques du système du transport aérien
- identifier les acteurs de ce système
- décrire le cadre économique et réglementaire de ce système

- décrire l’organisation de l’OACI
- présenter les grands principes de la Convention de Chicago
- citer les principales Annexes à cette Convention
- différencier les normes et les pratiques recommandées

- décrire le champ d’activités de l’EASA
- expliquer la structure réglementaire de l’EASA
- citer les principaux textes de l’UE/EASA (en différenciant Part, CS, AMC/GM)
- présenter le processus de création / amendement réglementaire (NPA)

- décrire l’organisation de la DGAC, expliquer son rôle dans le système règlementaire
- énoncer et classifier les divers types de textes dans le corpus juridique français (code du transport, CAC)
- identifier les interfaces entre l'EASA et la DGAC

Place dans le cursus

Début du semestre 5

Volume horaire (h)

• Cours Magistraux : 7h

Examens

Nombre total d'heures d’évaluation : 1